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Brevet européen · EP4365140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365140
- Numéro de demande
- EP22832988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C02F 1/44 (2023.01)C02F 1/00 (2023.01)B01D 61/02 (2006.01)B01D 61/04 (2006.01)B01D 61/10 (2006.01)B01D 61/12 (2006.01)C02F 103/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021109103 30.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/025020 23.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/276841 05.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
ONO, Kouhei
Kuwana-shi, Mie 511-0867, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.