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Brevet européen · EP4365366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365366
- Numéro de demande
- EP22883749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- D06F 25/00 (2006.01)D06F 37/04 (2006.01)D06F 37/26 (2006.01)D06F 58/02 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210141983 22.10.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/012578 23.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/068523 27.04.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
KANG, Heejin
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Younghyun
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Junho
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
LEE, Seulgi
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
LEE, Hyounyoung
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.