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Brevet européen · EP4365445 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365445
- Numéro de demande
- EP22944557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F03D 80/60 (2016.01)F16L 3/00 (2006.01)F16L 3/015 (2006.01)F16L 3/237 (2006.01)F16L 3/26 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210613931 31.05.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/121763 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/231249 07.12.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
WANG, Liheng
Beijing 100176, CN
ZHANG, Jingyi
Beijing 100176, CN
ZHOU, Xiaowen
Beijing 100176, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.