ELEKTRISCHER VERDICHTER
Brevet européen · EP4365449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365449
- Numéro de demande
- EP22852857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F04B 39/00 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)H02K 5/04 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021129969 06.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/028404 21.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/013433 09.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
ARASHI, Noriaki
Tokyo 100-8332, JP
TARUMA, Koshi
Tokyo 100-8332, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.