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Brevet européen · EP4365457 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365457
- Numéro de demande
- EP22833338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16C 41/00 (2006.01)F16C 19/06 (2006.01)F16C 33/58 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)F16C 19/02 (2006.01)F16C 19/52 (2006.01)G01L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021111064 02.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/026531 01.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/277193 05.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
KITAMURA, Atsushi
Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP
ADACHI, Shigeyuki
Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP
ASAKAWA, Toshiaki
Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.