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Brevet européen · EP4365464 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4365464
Numéro de demande
EP23201549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2023
Publié
8 mai 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16H 49/00 (2006.01)
F16H 55/17 (2006.01)
Priorité
JP 2022175730 01.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Heavy Industries, Ltd.

SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES, LTD.

1-1, Osaki 2-Chome, Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

TAMURA, Mitsuhiro

Kanagawa, 237-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.