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Brevet européen · EP4365492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4365492
Numéro de demande
EP24165617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2021
Publié
8 mai 2024
Délivré
29 oct. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/00 (2006.01)
F02C 7/264 (2006.01)
F23R 3/36 (2006.01)
Priorité
US 202016951631 18.11.2020
Divisionnaire de
EP21209057
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Collins Engine Nozzles, Inc.

811 4th Street, West Des Moines, IA 50265, US

Inventeur

RYON, Jason

Carlisle, IA, US

PROCIW, Lev Alexander

Johnston, IA, US

WILLIAMS, Brandon P.

West Des Moines, IA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.