KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4365505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365505
- Numéro de demande
- EP22832693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24F 11/84 (2018.01)F24F 7/08 (2006.01)F25B 41/20 (2021.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 41/24 (2021.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021110175 01.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/022293 01.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/276535 05.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
NAKANISHI, Takaya
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
FUKUYAMA, Yuta
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
MATSUOKA, Shinya
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.