KÜHLSYSTEM MIT ÖLSTEUERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4365517 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4365517
Numéro de demande
EP24156936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2019
Publié
8 mai 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F25B 9/00 (2006.01)
F25B 31/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
US 201862675868 P 24.05.2018
Divisionnaire de
EP19176127
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Hill Phoenix Inc.

2016 Gees Mill Road, Conyers, GA 30013, US

Inventeur

CHRISTENSEN, Kim G.

8210 Aarhus V, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.