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Brevet européen · EP4365535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365535
- Numéro de demande
- EP22864582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F28F 3/06 (2006.01)F28F 13/12 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28F 1/40 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021141672 31.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/032653 30.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/033000 09.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
EGUCHI, Shunsaku
Tokyo 100-8332, JP
UEFUJI, Yoichi
Tokyo 100-8332, JP
ICHIKAWA, Gento
Tokyo 100-8332, JP
HIRASAWA, Masayoshi
Tokyo 100-8332, JP
SAITO, Katsuhiro
Tokyo 100-8332, JP
NAKAHARAI, Hiroyuki
Tokyo 100-8332, JP
TAKAHASHI, Yuta
Tokyo 100-8332, JP
KAMEI, Takafumi
Tokyo 100-8332, JP
KANEKO, Takeshi
Tokyo 100-8332, JP
TANIMOTO, Koichi
Tokyo 100-8332, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.