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Brevet européen · EP4365568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4365568
Numéro de demande
EP23207433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2023
Publié
8 mai 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 13/00 (2006.01)
Priorité
US 202263422144 P 03.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

The Procter & Gamble Company

One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OH 45202, US

Inventeur

CLAUSSEN, Jan

65824 Schwalbach am Taunus, DE

MOHEBBI, Behzad

65824 Schwalbach am Taunus, DE

NEU, Christian

65824 Schwalbach am Taunus, DE

WOLF, Alexandra

65824 Schwalbach am Taunus, DE

GRAZIANO, Raffaele

1853 Strombeek-Bever, BE

BORDÓN VILORIA, Laura

65824 Schwalbach am Taunus, DE

WOERTGE, Dennis Winston

65824 Schwalbach am Taunus, DE

SAVEYN, Pieter Jan Maria

1853 Strombeek-Bever, BE

ADAMS-HUGHES, Michelle Natasha

Cincinnati 45202, US

BEWICK-SONNTAG, Christopher Philip

Cincinnati 45202, US

DECLERCQ, Marc Johan

1853 Strombeek-Bever, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.