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Brevet européen · EP4365649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365649
- Numéro de demande
- EP22833099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02B 6/25 (2006.01)B26D 3/08 (2006.01)B26D 3/16 (2006.01)B26D 7/00 (2006.01)B26F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021110748 02.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/025568 27.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/276952 05.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KURINO, Shinsuke
Yokohama-shi, Kanagawa 244-8589, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.