BILDERWÄRMUNGSGERÄT

Brevet européen · EP4365680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4365680
Numéro de demande
EP24159309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2018
Publié
8 mai 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G03G 15/20 (2006.01)
Priorité
JP 2017223305 21.11.2017
Divisionnaire de
EP18205336
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

HASEGAWA, Takuya

Tokyo, 146-8501, JP

TAKAHASHI, Masahiro

Tokyo, 146-8501, JP

ISHIKAWA, Satoshi

Tokyo, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.