BONDDRAHT FÜR HALBLEITERBAUELEMENT

Brevet européen · EP4365931 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4365931
Numéro de demande
EP22948050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01L 23/00 (2006.01)
C22C 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2022101611 24.06.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/038688 18.10.2022
Publication PCT
WO2023/248491 28.12.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

NIPPON STEEL Chemical & Material Co., Ltd.

13-1, Nihonbashi 1-chome, Chuo-ku,, Tokyo 103-0027, JP

Nippon Micrometal Corporation

158-1, Oaza-Sayamagahara, Iruma-shi Saitama 358-0032, JP

Inventeur

UNO, Tomohiro

Tokyo 100-8071, JP

OYAMADA, Tetsuya

Tokyo 100-8071, JP

ODA, Daizo

Iruma-shi, Saitama 358-0032, JP

ETO, Motoki

Iruma-shi, Saitama 358-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.