ELEMENT MIT VARIABLER KAPAZITÄT
Brevet européen · EP4365948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365948
- Numéro de demande
- EP22852855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H10D 1/64 (2025.01)H10D 30/47 (2025.01)H10D 64/20 (2025.01)H10D 84/00 (2025.01)H10D 84/01 (2026.01)H10D 84/05 (2025.01)H10D 84/02 (2025.01)H10D 84/80 (2025.01)
- Priorité
- JP 2021127331 03.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/028355 21.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/013431 09.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIO, Akihiko
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
TAKAMI, Yoshinori
Uozu City, Toyama 937-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.