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Brevet européen · EP4366029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4366029
- Numéro de demande
- EP24160516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2021
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01R 27/28 (2006.01)G01R 31/385 (2019.01)G01R 35/00 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)G01R 19/25 (2006.01)G01R 22/10 (2006.01)G01R 35/04 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)
- Priorité
- US 202017034588 28.09.2020US 202117483106 23.09.2021
- Divisionnaire de
- EP21199063
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
YE, Shaoli
Wilmingon 01887, US
KELSO, Gina
Wilmington 01887, US
LATH, David
Wilmington 01887, US
HOLLAND, William
Limerick, Co. Limerick, IE
O'DONNELL, John
Limerick, Co. Limerick, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.