BATTERIEMODUL UND BATTERIEPACK DAMIT
Brevet européen · EP4366038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4366038
- Numéro de demande
- EP22922353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 50/20 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)
- Priorité
- KR 20220009946 24.01.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2022/019764 07.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/140496 27.07.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
KIM, Min Seop
Daejeon 34122, KR
SEONG, Junyeob
Daejeon 34122, KR
JEON, Jongpil
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.