KOMMUNIKATIONSSYSTEM, KOMMUNIKATIONSVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4366263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4366263
- Numéro de demande
- EP21948244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2021
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04L 12/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/024338 28.06.2021
- Publication PCT
- WO2023/275930 05.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
ODA Takuya
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
OHARA Takuya
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
INUZUKA Fumikazu
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
HIGASHIMORI Katsuaki
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
SHINTAKU Kengo
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.