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Brevet européen · EP4366269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4366269
Numéro de demande
EP24161521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2018
Publié
8 mai 2024
Délivré
23 juil. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
H04L 45/745 (2022.01)
H04L 47/2425 (2022.01)
H04L 47/2483 (2022.01)
Priorité
US 201762536254 P 24.07.2017
US 201816039896 19.07.2018
Divisionnaire de
EP22180185
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Centripetal Limited

Galway Technology Centre Mervue Business Park, Galway, IE

Inventeur

MOORE, Sean

Portsmouth 03801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.