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Brevet européen · EP4366292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4366292
Numéro de demande
EP23204300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2023
Publié
8 mai 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04N 1/44 (2006.01)
H04N 1/00 (2006.01)
G06F 3/12 (2006.01)
H04W 12/06 (2021.01)
H04W 84/12 (2009.01)
Priorité
JP 2022178221 07.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya, Aichi 467-8561, JP

Inventeur

TAKEUCHI, Shun

Nagoya, 467-8562,, JP

KANEKO, Tomoya

Nagoya, 467-8562,, JP

RUAN, Longlong

Nagoya, 467-8562,, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.