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Brevet européen · EP4366448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4366448
Numéro de demande
EP22853089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04W 76/15 (2018.01)
H04W 4/06 (2009.01)
H04W 76/40 (2018.01)
Priorité
US 202163229158 P 04.08.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/029766 03.08.2022
Publication PCT
WO2023/013670 09.02.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

KYOCERA Corporation

Kyocera Corporation

6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku, Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP

Inventeur

FUJISHIRO, Masato

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

CHANG, Henry

San Diego, California 92123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.