STÄRKEBASIERTE BEDRUCKBARE MATERIALIEN
Brevet européen · EP4366706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4366706
- Numéro de demande
- EP22747661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/00 (2006.01)B29C 64/00 (2017.01)B33Y 70/00 (2020.01)A23P 10/00 (2016.01)A61K 8/00 (2006.01)B29C 64/118 (2017.01)B29C 64/106 (2017.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- EP 21305967 09.07.2021EP 21209140 18.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069012 07.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/281031 12.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 9 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
LUI, Yuan-Siang
SINGAPORE, SG
CHOW, Keat-Theng
SINGAPORE, SG
GOKHALE, Rajeev
Singapore Innovation Center Helios, 11 Biopolis Way, 05-06 138667 SINGAPORE, SG
HAEUSLER, Olaf
59270 FLETRE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.