INHALATIONSVORRICHTUNG UND INHALATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP4366805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4366805
- Numéro de demande
- EP22777312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 16/01 (2006.01)A61M 16/18 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- UA 202104788 25.08.2021UA 202104820 U 26.08.2021UA 202104821 U 26.08.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/057982 25.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/026237 02.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
GUMENIUK, Mykola
Kyiv, 03110, UA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.