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Brevet européen · EP4366808 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4366808
- Numéro de demande
- EP22751781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)A63B 23/18 (2006.01)A61M 16/04 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 202109719 06.07.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/000067 29.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/281235 12.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MARONE-HITZ, Ombeline
Ashford, Kent TN23 3JJ, GB
PERKINS, Jamie Daniel
Ashford, Kent TN25 4BF, GB
TUPPER, Steven Mark
Hythe, Kent CT21 5XW, GB
FIELD, Stephen James
Canterbury, Kent CT4 5LA, GB
KHASAWNEH, Mohammad Qassim Mohammad
Canterbury, Kent CT1 2FP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.