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Brevet européen · EP4366845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4366845
Numéro de demande
EP22744833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A63B 71/14 (2006.01)
Priorité
US 202117370204 08.07.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/056253 06.07.2022
Publication PCT
WO2023/281420 12.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

BOEHME, Alexander

90419 Nuremberg, DE

SCHWARZ, Thomas

90610 Winkelhaid, DE

BARANI, Harald

91074 Herzogenaurach, DE

HABLE, Christopher

91056 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.