ZWEIKOMPONENTIGE POLYURETHANDISPERSIONSKLEBSTOFFE

Brevet européen · EP4367153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4367153
Numéro de demande
EP22744716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/78 (2006.01)
C08G 18/80 (2006.01)
C09J 175/02 (2006.01)
C09J 175/04 (2006.01)
Priorité
EP 21184250 07.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/068750 06.07.2022
Publication PCT
WO2023/280922 12.01.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Inventeur

BUECHNER, Joerg

51467 Bergisch Gladbach, DE

LAAS, Hans-Josef

51519 Odenthal, DE

THIEBES, Christoph

51061 Köln, DE

FAIT, Thomas

51063 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.