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Brevet européen · EP4367273 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4367273
- Numéro de demande
- EP22743944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C21B 13/00 (2006.01)C22B 1/244 (2006.01)C22B 1/242 (2006.01)C21B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 2150893 07.07.2021
- Demande PCT
- PCT/SE2022/050678 04.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/282824 12.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
KOJOLA, Niklas
141 41 Huddinge, SE
SICHEN, Du
187 75 Täby, SE
HUSS, Joar
115 57 Stockholm, SE
VICKERFÄLT, Amanda
121 32 Stockholm, SE
PEI, Martin
113 24 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.