SCHLOSS MIT UMKEHRBAREM RIEGEL
Brevet européen · EP4367348 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4367348
- Numéro de demande
- EP22737503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E05B 63/04 (2006.01)E05C 1/08 (2006.01)E05B 63/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 21184722 09.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/068772 06.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/280933 12.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
TALPE, Joseph
8551 Heestert-Zwevegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.