EINSPRITZMODUL FÜR EIN FÖRDERAGGREGAT EINES BRENNSTOFFZELLEN-SYSTEM
Brevet européen · EP4367403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4367403
- Numéro de demande
- EP22733338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F04F 5/44 (2006.01)F04F 5/46 (2006.01)H01M 8/04 (2016.01)H01M 8/02 (2016.01)
- Priorité
- DE 102021207270 09.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/065346 07.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/280492 12.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
MAGEL, Hans-Christoph
72764 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.