WEISSGERÄT MIT EINEM DRAHTLOSVERBINDUNGSMODUL

Brevet européen · EP4367452 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4367452
Numéro de demande
EP22838162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F25D 29/00 (2006.01)
F25D 23/02 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 1/12 (2006.01)
Priorité
TR 202111187 08.07.2021
Demande PCT
PCT/TR2022/050702 05.07.2022
Publication PCT
WO2023/282881 12.01.2023
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Vestel Beyaz Esya Sanayi ve Ticaret Anonim Sirketi

Organize Sanayi Bolgesi, 45030 Yunusemre/Manisa, TR

Inventeur

GUZEL, Serkan

45030 Manisa, TR

TASKAN, Erkan

45030 Yunusemre/Manisa, TR

DIRICAN, Mazlum Koray

45030 Yunusemre/Manisa, TR

DURSUN, Atilla

45030 Yunusemre/Manisa, TR

BILIR, Vedat

45030 Yunusemre/Manisa, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.