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Brevet européen · EP4367537 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4367537
- Numéro de demande
- EP22734328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G02B 6/02 (2006.01)H01S 3/067 (2006.01)
- Priorité
- EP 21184622 08.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/068284 01.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/280712 12.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
MICHIELETTO, Mattia
3460 Birkerød, DK
PEDERSEN, Martin Erland Vestergaard
3460 Birkerød, DK
MAACK, Martin
3460 Birkerød, DK
JOHANSEN, Mette Marie
3460 Birkerød, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.