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Brevet européen · EP4367652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4367652
Numéro de demande
EP22748537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
7 mai 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/196 (2006.01)
G03B 17/02 (2021.01)
H04N 7/18 (2006.01)
H04N 23/51 (2023.01)
Priorité
US 202117368388 06.07.2021
Demande PCT
PCT/US2022/035415 29.06.2022
Publication PCT
WO2023/283081 12.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Inventeur

CHEN, Guo Wei

Chicago, Illinois 60661, US

TRAN, Chi T.

Chicago, Illinois 60661, US

SAMSUDIN, Imadi Safwan

Bayan Lepas, 11900, MY

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.