FAHRZEUGSPOILERANORDNUNG
Brevet européen · EP4367749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4367749
- Numéro de demande
- EP22748311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01Q 1/32 (2006.01)H01Q 1/52 (2006.01)H01Q 5/40 (2015.01)H01Q 21/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 21184661 09.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069082 08.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/281060 12.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
BUI-VAN, Hà
1348 Louvain-La-neuve, BE
SARKIS, Rémi
1348 Louvain-La-Neuve, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.