PLANARANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP4367783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4367783
- Numéro de demande
- EP22765053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02K 41/02 (2006.01)H02K 41/03 (2006.01)B65G 54/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021121530 19.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/072517 11.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/020926 23.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
PRUESSMEIER, Uwe
32657 Lemgo, DE
ACHTERBERG, Jan
47249 Duisburg, DE
SENSEN, Dominik
33647 Bielefeld, DE
BENTFELD, Lukas
33129 Delbrück, DE
BECKHOFF, Hans
33415 Verl, DE
BECKHOFF, Johannes
33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE
SCHULTE, Felix
33397 Rietberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.