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Brevet européen · EP4367845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4367845
Numéro de demande
EP22751511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04L 12/18 (2006.01)
Priorité
US 202117368503 06.07.2021
Demande PCT
PCT/US2022/036087 05.07.2022
Publication PCT
WO2023/283172 12.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

KUMAR, Rajeev

Sunnyvale, California 94087, US

VENKATRAMAN, Rajagopal

San Jose, California 95129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.