AUTONOMES LANDWIRTSCHAFTLICHES SYSTEM

Brevet européen · EP4367993 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4367993
Numéro de demande
EP24166689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2021
Publié
15 mai 2024
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01B 69/04 (2006.01)
A01B 59/06 (2006.01)
A01M 7/00 (2006.01)
Priorité
US 202062961512 P 15.01.2020
US 202063121724 P 04.12.2020
Divisionnaire de
EP21741653
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Great Plains Manufacturing, Inc.

1525 E. North Street, Salina, KS 67401, US

Inventeur

Disberger, David

Salina, 67401, US

Smith, Benjamin M.

Yorktown, 23693, US

Degarmo, Rye

Salina, 67401, US

Arnett, Gregory W.

Garden City, 64747, US

Reed, Craig A.

Salina, 67401, US

Coleman, Chris

Salina, 37401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.