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Brevet européen · EP4368011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368011
Numéro de demande
EP23199282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A01D 84/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022129617 09.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Maschinenfabrik Bernard Krone GmbH & Co. KG

Heinrich-Krone-Straße 10, 48480 Spelle, DE

Inventeur

Afting, Andreas

48488 Emsbüren, DE

OSTHUES, CHRISTIAN

48477 Hörstel, DE

HASSIG, SEBASTIAN

49599 Voltlage, DE

Horstmann, Jan

48431 Rheine, DE

Horstmann, Dr. Josef

49479 Ibbenbüren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.