SYSTEME ZUR PROGRAMMIERUNG EINER LEITUNG FÜR THERAPEUTISCHE NEUROMODULATION

Brevet européen · EP4368243 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368243
Numéro de demande
EP23209043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
A61B 6/12 (2006.01)
A61B 8/08 (2006.01)
A61B 5/06 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
Priorité
US 202263425097 P 14.11.2022
US 202318503215 07.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Mazor Robotics Ltd.

1 HaEshel Street, Bldg. B & C South Industrial Park Haifa District, 3079830 Caesarea, IL

Inventeur

Vigh, Rowena Ong

Louisville, 80027, US

Nedrud, Joshua James

Minneapolis, 55432, US

Cleland, Andrew Jay

Minneapolis, 55432, US

Mahendra, Nikhil

Louisville, 80027, US

Luo, Ma

Louisville, 80027, US

Kearns, Erin L.

Louisville, 80027, US

Vlasov, Michael

3079830 Caesarea, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.