HOHLFASERMEMBRANMODULEINHEIT

Brevet européen · EP4368281 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368281
Numéro de demande
EP22858525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B01D 63/04 (2006.01)
B01D 65/02 (2006.01)
Priorité
JP 2021134671 20.08.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/031281 18.08.2022
Publication PCT
WO2023/022208 23.02.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-Muromachi 2-chome, Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Inventeur

NAKASHIMA, Naoki

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

HIGAKI, Michitaka

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

ICHIMURA, Ryo

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

FUJII, Kohei

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.