FLIEHKRAFTABSCHEIDER
Brevet européen · EP4368295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4368295
- Numéro de demande
- EP23203123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2023
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B04C 5/04 (2006.01)B04C 5/081 (2006.01)B04C 5/13 (2006.01)B04C 5/181 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022130081 14.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Syntegon Technology GmbH, Stuttgarter Straße 130, 71332 Waiblingen, Allemagne → Syntegon Technology GmbH, Mercedesstrasse 41, 70372 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 13 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Eisenschmid, Ralph
71672 Marbach am Neckar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.