EINTAUCHDÜSE

Brevet européen · EP4368311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368311
Numéro de demande
EP21949359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2021
Publié
15 mai 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B22D 41/50 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/025890 09.07.2021
Publication PCT
WO2023/281726 12.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Danieli & C. Officine Meccaniche S.p.A.

DANIELI & C. OFFICINE MECCANICHE S.P.A.

Via Nazionale, 41, 33042 Buttrio (UD), IT

Inventeur

NISHIO, Kanae

Tokyo 100-0004, JP

NIITSUMA, Hiroyasu

Tokyo 100-0004, JP

CONTE, Riccardo

33042 Buttrio (UD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.