PROZESSKARTUSCHENCHIP UND PROZESSKARTUSCHE

Brevet européen · EP4368401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368401
Numéro de demande
EP23209300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
CN 202211431308 14.11.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Zhuhai Pantum Electronics Co., Ltd.

Building 02, Building 06, Building 08, No. 888, Shengping Avenue Pingsha town Jinwan District, Zhuhai, Guangdong, CN

Inventeur

SHAO, zhe

Zhuhai, Guangdong, CN

XIA, xiangchao

Zhuhai, Guangdong, CN

PENG, xing

Zhuhai, Guangdong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.