RADIALER LUFTREIFEN
Brevet européen · EP4368417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4368417
- Numéro de demande
- EP23208903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2023
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60C 15/06 (2006.01)B60C 9/02 (2006.01)B60C 9/28 (2006.01)B60C 15/00 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)B60C 13/00 (2006.01)B60C 15/04 (2006.01)B60C 9/20 (2006.01)
- Priorité
- US 202218054589 11.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
PASSANTE SPACCAPIETRA, Ettore
L-9070 Ettelbruck, LU
MULLER, Philippe Joseph Auguste
B-6971 Champlon, BE
BONNET, Gilles
L-9176 Niederfeulen, LU
BARRIERE, Didier
B-6860 Leglise, BE
BOKKEN, Stéphane Laurent Claude
B-6690 Vielsalm, BE
THIRY, Christophe Francois Edmond
B-6690 Vielsalm, BE
CELIK, Ceyhan
Stow, 44224, US
MERSCH, Romain Jack Rodolphe
L-7519 Mersch, LU
GILLICK, James Gregory
Akron, 44313, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.