FLURFÖRDERZEUG
Brevet européen · EP4368563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4368563
- Numéro de demande
- EP23208159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2023
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B66F 9/075 (2006.01)B66F 17/00 (2006.01)B66F 9/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022179590 09.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
Akatsuka, Keisuke
Kariya-shi, Aichi, 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.