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Brevet européen · EP4368838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368838
Numéro de demande
EP22206677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2022
Publié
15 mai 2024
Délivré
12 mars 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/28 (2006.01)
F04D 29/30 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Inventeur

SCHULZE, Daniel

71394 Kernen, DE

SANDOR, Ivo

85551 Kirchheim, DE

TAYLOR, Alexander H.

70376 Stuttgart, DE

NAIK, Pavan

70376 Stuttgart, DE

SINGH, Aneel

70376 Stuttgart, DE

SEKUTKOVSKI, Bojan

70376 Stuttgart, DE

BIXLER, Nathan

70376 Stuttgart, DE

JELISAVAC, Borislav

70376 Stuttgart, DE

BLASCH, Philipp

70376 Stuttgart, DE

WICHLINSKI, Joseph

70376 Stuttgart, DE

AL-HASAN, Nisar

70376 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.