MODULARE STÜTZANORDNUNG

Brevet européen · EP4368846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368846
Numéro de demande
EP23205424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16C 23/08 (2006.01)
F16C 35/077 (2006.01)
F16C 19/06 (2006.01)
Priorité
IT 202200023283 11.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Aktiebolaget SKF

415 50 Göteborg, SE

Inventeur

Frezza, Pasquale

81031 Aversa (CE), IT

Bertolini, Andrea A

54033 Carrara, IT

Baracca, Fausto

54100 Massa, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.