FAHRZEUGLEUCHTE

Brevet européen · EP4368876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368876
Numéro de demande
EP23207558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F21S 41/176 (2018.01)
F21S 43/14 (2018.01)
F21S 43/16 (2018.01)
F21S 43/239 (2018.01)
F21S 43/245 (2018.01)
F21S 43/249 (2018.01)
Priorité
JP 2022181424 11.11.2022
JP 2023102669 22.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

NICHIA CORPORATION

Nichia Corporation

491-100, Oka Kaminaka-cho, Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP

Inventeur

SATO, Yuji

Tokushima, 774-8601, JP

NOICHI, Takuya

Tokushima, 774-8601, JP

SAKAMOTO, Masafumi

Tokushima, 774-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.