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Brevet européen · EP4368913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4368913
- Numéro de demande
- EP23206241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2023
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24S 60/30 (2018.01)F24S 40/58 (2018.01)
- Priorité
- IT 202200023118 09.11.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 10 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
DI GIANNATALE, Daniele
64020 Morro D'Oro (TE), IT
TIBERI, Emidio
64020 Morro D'Oro (TE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.