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Brevet européen · EP4368931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4368931
- Numéro de demande
- EP22736316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F28D 1/047 (2006.01)F28F 21/06 (2006.01)F24S 10/50 (2018.01)E04B 1/74 (2006.01)F28F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 202130648 09.07.2021
- Demande PCT
- PCT/ES2022/070321 26.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/281136 12.01.2023
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SUÁREZ ÁLVAREZ, Carlos Omar
33011 Oviedo, Asturias, ES
DEL COSO LÓPEZ, Raúl
33011 Oviedo, Asturias, ES
GONZÁLEZ SOLER, Clemente
09200 Miranda de Ebro, Burgos, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.