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Brevet européen · EP4368951 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368951
Numéro de demande
EP24167212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2018
Publié
15 mai 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01F 15/14 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
G01F 1/684 (2006.01)
G01F 1/72 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
Priorité
US 201762584005 P 09.11.2017
US 201816184711 08.11.2018
Divisionnaire de
EP18815411
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 11.09.2026

  2. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Honeywell International Inc.

115 Tabor Road M/S 4D3 P.O. Box 377, Morris Plains, NJ 07950, US

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SPELDRICH, Jamie

Morris Plains, 07950, US

HOOVER, William

Morris Plains, 07950, US

SORENSON, Richard C.

Morris Plains, 07950, US

BENTLEY, Ian

Morris Plains, 07950, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.